Accédez au formulaire de demande de numérisation :

FORMULAIRE

TARIFICATION 2012 (Vote du CA de l'UPV du 9 octobre 2012)

En raison de leur préciosité, leur rareté et leur fragilité, les documents patrimoniaux ne peuvent être photocopiés. Le Service de coopération documentaire interuniversitaire propose donc à ses lecteurs un service de numérisation à la demande pour les ouvrages patrimoniaux tombés dans le domaine public (auteur décédé depuis plus de soixante-dix ans) et conservés dans les BU Médecine, Droit, Pharmacie, Sciences et Lettres, ainsi qu'à la bibliothèque de l'Académie des sciences et lettres de Montpellier.
Ce service est payant. Les lecteurs peuvent solliciter à distance une reproduction via le formulaire. Ils recevront un devis à remplir, signer et retourner au Service de coopération documentaire interuniversitaire. Une facture leur parviendra séparément, à régler par virement bancaire.
Les images reproduites pour un lecteur sont susceptibles d'être mises en ligne.
Des bibliothèques numériques (Gallica, Google Livres, Internet Archive, Medic@, etc.) peuvent avoir déjà mis à disposition une version numérisée de certains ouvrages. Vous êtes donc invités à vérifier si elles ne contiennent pas déjà un exemplaire numérisé de l'ouvrage qui vous intéresse.

Images basse définition

Les images basse définition (150 dpi maximum) sont des fichiers JPEG, soit en couleur 24 bits (documents iconographiques ou antérieurs à 1811), soit en niveaux de gris 8 bits (documents textuels postérieurs à 1811).
Les images basse définition fournies par le biais de ce service sont libres de droits et peuvent faire l'objet de tout usage par les lecteurs (publication papier, électronique ou autre support, diffusion sur blogs ou sites personnels, création d'œuvres dérivées, utilisation dans le cadre de cours, etc.) sous réserve de respecter les droits moraux de la propriété intellectuelle (notamment le nom de l'auteur et le titre de l'œuvre, voir CPI art. L121-1) et de porter les mentions suivantes :

- Provenance du document (bibliothèque de conservation) sous la forme : "Bibliothèque Universitaire [XXXX] - Université [YYYY]".
- Crédits photographiques sous la forme : "SCDI Montpellier - Service photographique".

Images haute définition

Les images haute définition sont des fichiers JPEG (400 dpi maximum) ou TIFF sur demande spécifique, couleurs 24 bits. Leur utilisation commerciale est soumise à l'autorisation de la bibliothèque et au règlement d'une redevance d'usage. La commande de ce type d'image est conseillée si le lecteur envisage une publication ou une impression de qualité supérieure. Le respect des droits moraux de la propriété intellectuelle (nom de l'auteur et titre de l'œuvre, voir CPI art. L121-1) ainsi que la mention de la provenance et des crédits (voir ci-dessus) sont également obligatoires.

Réutilisation d'un document de Foli@

Les documents appartenant au domaine public qui sont diffusés dans Foli@ sont librement réutilisables pour tout usage (publication papier, électronique ou autre support, diffusion sur blogs ou sites personnels, création d’œuvres dérivées, utilisation dans le cadre de cours, etc.) sous réserve de respecter les droits moraux de la propriété intellectuelle (notamment le nom de l’auteur et le titre de l’œuvre, voir CPI art. L121-1) et de porter les mentions suivantes :

- Provenance du document (bibliothèque de conservation) sous la forme : "Bibliothèque Universitaire [XXXX] - Université [YYYY]".
- Crédits photographiques sous la forme : "SCDI Montpellier - Service photographique".

Ces documents sont signalés par la mention "Domaine public", suivie du logo "Créative Commons" en haut de chaque notice.

Une version haute définition des documents diffusés dans Foli@ peut être demandée via le formulaire de numérisation  :

Accédez au formulaire de demande de numérisation

Selon l’article L324-2 du Code des relations entre le public et l'administration permettant aux établissements culturels de fixer les modalités de réutilisation de leurs données, l’utilisation commerciale de cette version haute définition est soumise à l’acquittement d’une redevance d’utilisation commerciale.